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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE
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CHABAS ET BESSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHABAS ET BESSON
CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94512389
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque CHABAS ET BESSON

Déposée le 23 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABAS ET BESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE domicilié(e) ZA La Ribotière, 19 rue du Bocage - 85170 - LE POIRÉ-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 758 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHABAS ET BESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHABAS ET BESSON est expirée depuis le 23 mars 2024.

CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE a également déposé les autres marques suivantes : MERLE


CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE, Société par Actions Simplifiée - ZA La Ribotière, 19 rue du Bocage - 85170 - LE POIRÉ-SUR-VIE - France - SIREN 392758728


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2251570 - Publication au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258698 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 30 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385944 - Publication au BOPI 2004-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Inscription le 3 mars 2014 - Changement de nature juridique n°619554 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553612 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier fluide hydraulique.Machines et machines-outils; instruments agricoles autres qu'à main; vérins hydrauliques.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; amortisseurs pour véhicules et machines

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.